Mentions légales
Dernière mise à jour : 19 octobre 2026.
Éditeur et exploitant
TuPasses? est une marque commerciale exploitée par Samy Layouni, entrepreneur individuel (EI), sous le nom commercial Axone Advisory. Ce portage est assuré dans l’attente de l’immatriculation d’une structure dédiée au projet. TuPasses? ne constitue pas, à ce jour, une personne morale distincte.
Nom et prénom : Samy Layouni, entrepreneur individuel (EI).
Nom commercial : Axone Advisory.
Marque commerciale : TuPasses?
Adresse professionnelle : 71 rue de la Chaîne, 45210 Ferrières-en-Gâtinais, France.
SIREN / identification au RNE : 399 285 188.
SIRET de l’établissement : 399 285 188 00062.
E-mail : contact@tupasses.fr.
Téléphone : 06 95 52 26 83.
Directeur de la publication : Samy Layouni.
Hébergeur retenu pour le site
Netlify, Inc.
101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis.
Contact : support@netlify.com et assistance Netlify.
Gestion et contact technique du site
La gestion du site est assurée par Samy Layouni EI, sous le nom commercial Axone Advisory.
Contact technique du site, Axone Advisory : 06 95 52 26 83 · contact@tupasses.fr.
Objet du site et lancement de l’application
Le site présente le projet TuPasses?, ses usages envisagés et les possibilités de contact avec son porteur. Le lancement de l’application est prévu en décembre 2026. Cette date correspond au calendrier prévisionnel du projet ; les fonctionnalités disponibles et les modalités d’ouverture seront précisées à l’approche du lancement.
La vitrine ne permet pas de créer un compte utilisateur, de réserver un trajet ou d’effectuer un paiement. Les démonstrations utilisent des données fictives. Les partenariats, les territoires de déploiement et une éventuelle intégration à des dispositifs régionaux feront l’objet d’informations distinctes lorsqu’ils seront confirmés.
Marque et contenus
La dénomination TuPasses?, son identité et les contenus du site sont exploités dans le cadre du projet par l’éditeur. La qualification de marque commerciale ne constitue pas une attestation d’enregistrement auprès de l’INPI.
Les illustrations présentent l’univers du projet et ne constituent pas des témoignages d’utilisateurs ni des offres de trajets disponibles. Les marques et contenus de tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires. Une réutilisation dépassant les exceptions légales nécessite l’accord du titulaire des droits concernés, sauf lorsqu’une licence applicable l’autorise.
Vidéo et crédit musical
La vidéo de présentation utilise « A Kind Of Hope », de Scott Buckley, sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International. Un extrait et des fondus ont été adaptés pour la vidéo. Les réutilisations de la musique sont autorisées dans les conditions de cette licence.
Évolution du portage juridique
Lorsqu’une structure dédiée prendra effectivement en charge le projet, l’identité de l’éditeur et, le cas échéant, du responsable des traitements sera mise à jour. Les personnes concernées seront informées des changements affectant leurs données et de leurs droits avant la mise en œuvre des traitements correspondants.
Pour les données de cette vitrine, consultez la politique de confidentialité et les informations relatives aux cookies et services externes.